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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTYS BEE
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ACTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTYS
ACTYS BEE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4029967
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
ACTYS de ACTYS BEE

Présentation de la marque ACTYS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTYS BEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTYS BEE domicilié(e) 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 118 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTYS BEE, SAS, M. EMMANUEL JULIEN domicilié(e) 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France.

La marque ACTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTYS est expirée depuis le 4 septembre 2023.

ACTYS BEE a également déposé les autres marques suivantes : ACTYS BEE


ACTYS BEE SAS, SAS - 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France - SIREN 530118884


ACTYS BEE, SAS, M. EMMANUEL JULIEN - 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.